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Marques déposées par Jean-Marc Sauvé
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S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES
Jean-Marc Sauvé

Numéro de dépôt :
3818142
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES de Jean-Marc Sauvé

Présentation de la marque S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES

Déposée le 24 mars 2011 par Jean-Marc Sauvé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Jean-Marc Sauvé domicilié(e) BP 1, BP 1 - 11100 - MONTREDON DES CORBIÈRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Sauvé domicilié(e) BP 1, BP 1 - 11100 - MONTREDON DES CORBIÈRES - France.

La marque S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S CHÂTEAU DE SAINTE-CROIX DES CORBIÈRES est expirée depuis le 24 mars 2021.

Jean-Marc Sauvé a également déposé les autres marques suivantes : Caissàvin – WineInWood


Jean-Marc Sauvé - BP 1, BP 1 - 11100 - MONTREDON DES CORBIÈRES - France


Jean-Marc Sauvé - BP 1, BP 1 - 11100 - MONTREDON DES CORBIÈRES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Corbières ”.